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@ Classe virtuelle - Embargos et sanctions économiques internationales


En raison de tensions internationales importantes, l’Organisation des Nations Unies et les réglementations communautaires ont mis en place des mesures d’embargo et de sanctions qui visent à interdire certaines opérations portant sur des marchandises ciblées avec des pays ciblés.

Au risque de subir de très lourdes amendes, les banques doivent maîtriser les risques liés aux activités internationales (exemple : connaître le motif économique de l’opération ou l’objet de la transaction avant toute validation).

Programme

Programme

Embargos et sanctions économiques internationales

  • Lien entre sanctions internationales et LCB-FT
  • Différentes natures de sanctions internationales
  • Enjeux des sanctions financières pour les établissements financiers (dispositif de gestion)
  • Extraterritorialité US
  • Point sur l’Ukraine
Objectifs

Les banques jouent un rôle crucial dans les embargos et les sanctions économiques car elles sont souvent chargées de mettre en œuvre les sanctions en bloquant les transactions financières impliquant les pays, les entreprises ou les individus ciblés. Lorsqu’un embargo ou une sanction économique est imposé, les banques sont tenues de respecter la réglementation ainsi que les exigences en matière de conformité qui y sont associées.

En réponse à un contexte international complexe, l’Organisation des Nations Unies et les réglementations communautaires ont mis en place des mesures d’embargo et des sanctions qui visent à interdire certaines opérations portant sur des marchandises ciblées avec des pays ciblés. Les banques peuvent être tenues pour responsables en cas de violation des sanctions économiques. Les conséquences peuvent être lourdes et peuvent avoir des répercussions sur la réputation de la banque.

Afin de se prémunir de très lourdes amendes, les banques doivent maîtriser les risques liés aux activités internationales.

Objectifs

  • Identifier quelques grands principes des sanctions internationales
  • Acquérir les bons réflexes pour limiter les risques liés aux sanctions internationales
  • Partager les bonnes pratiques de gestion des sanctions internationales
Public

Publics concernés

Tout collaborateur de banque concerné par des échanges internationaux

  • Niveau : sensibilisation

Prérequis pédagogiques

  • Cette formation ne nécessite pas de prérequis
Points forts

Points forts

  • Courts (1h30), groupe limité de participants : 7 à 10 personnes
  • Efficace, tourné vers l’opérationnel
  • Animation par un spécialiste du domaine
  • Techniques actives, co-construction, interactivité
  • Partage d’expérience, de situations concrètes et d’exemples du quotidien
  • Évaluation à chaud
  • Accès à un Kit de révision après la classe
Prérequis techniques

Prérequis Techniques

Les classes virtuelles sont réalisées avec un outil de web-conférence.

Afin de nous assurer que chacun puisse participer à la classe virtuelle, un test technique individuel est réalisé en amont.

En parallèle, veuillez trouver en pièce jointe les prérequis techniques et la consommation de bande passante de l’outil utilisé. N’hésitez pas à transmettre ces éléments à votre service informatique qui pourra ainsi en prendre connaissance et valider la faisabilité de la connexion.